Mentions légales
1 — Éditeur du site
Le site comicscornerbox.fr est édité par :
Nom / Raison sociale : Comic’s Corner Box
Forme juridique : SARL
Capital social : 9 000 €
RCS : Besançon sous le numéro 123 456 789
Numéro SIRET : 49421298800021
Numéro de TVA intracommunautaire : FR87494212988
Siège social : 2 rue Megevand, 25000 Besançon
Adresse e-mail : contact@comics-corner-box.fr
Numéro de téléphone : 07 82 51 01 19
2 — Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
Nom : Infomaniak
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : 04.50.65.25.96
E-mail : contact@alpaweb.com
3 — Conditions d’accès et d’utilisation
Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf cas de maintenance, interruption ou force majeure.
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
4 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5 — Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
Tu peux préciser ici :
quelles données sont collectées (ex. nom, email via formulaire)
l’usage qui en est fait
les droits des utilisateurs (accès, rectification, suppression, opposition)
6 — Cookies
Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.
Tu dois afficher un bandeau d’information cookie conforme aux obligations légales.
7 — Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris en cas de virus ou d’interruption du service.
8 — Liens hypertextes
Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. L’éditeur ne maîtrise pas leur contenu et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou leur contenu.
9 — Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l’utilisation du Site sera soumis aux tribunaux compétents en France.
